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Conseil ce soir à St-Dizier [31/03/2010]

Ce soir, à 18h00, a lieu un nouveau conseil municipal à St-Dizier.

Au menu de ce soir :

1) Adoption du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2010
 
FINANCES

2) Budget Primitif du Service Annexe de l'Eau pour l'exercice 2010

3) Budget Primitif du Service Annexe de l'Eau pour l'exercice 2010 – Surtaxe communale

4) Budget Primitif du Service Annexe de l'Eau pour l'exercice 2010 – Adoption du programme d'emprunts

5) Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur

6) SAEM Haute-Marne Aménagement – Augmentation du capital - Dissolution

7) Garantie d'emprunt à l’Effort Rémois s pour la construction de 18 logements collectifs – 4 avenue Victor Hugo a Saint-Dizier

8) Programme 2010 de réhabilitation du réseau d'eaux usées – Plan de financement prévisionnel

9) Programme 2010 de création et de restructuration du réseau d'eaux usées – Plan de financement prévisionnel

10) Construction d'une plate-forme de stockage des boues sur la station d'épuration – Plan de financement

11) Versement d’une bourse dans le cadre du dispositif "Envie d’agir"

12) Dispositif Impact Sport - Versement de bourses

13) 10 km de Saint-Dizier en semi-nocturne – Fixation de tarifs

14) Festival Musical'Eté – Fixation des tarifs stands commerciaux

15) Association COJEP CAL - Versement d'une subvention exceptionnelle
 
POLE DU DEVELOPPEMENT URBAIN

16) Cession par la Ville de Saint-Dizier d’une parcelle dans le lotissement de Parchim 2 a Monsieur et Madame DANACI

17) Cession par la Ville de Saint-Dizier d’une parcelle dans le lotissement de Parchim 2 a Monsieur et Madame CAKAN

18) Cession de parcelles à la Fondation Lucy Lebon – Avenue de Parchim

19) Echange foncier entre la Ville de Saint-Dizier et la SCI de Parchim – Avenue de Parchim

20) Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) – Mise en œuvre d'une démarche d'Approche Environnementale de l'Urbanisme (A.E.U.)

21) Prolongation d'un dispositif d'aide en faveur de l'accession sociale à la propriété – Le Pass Foncier

22) Acquisition par la Ville de Saint-Dizier de deux parcelles appartenant à l'Effort Rémois – Rue du Capitaine Eon

23) Acquisition par la Ville de Saint-Dizier d'une parcelle appartenant à l'Etat – Avenue du Général Sarrail – Modificatif

24) Acquisition par la Ville de Saint-Dizier de parcelles appartenant à VEOLIA – Stations de pompage et de traitement d'eau Hallignicourt – Ancerville – Roches-sur-Marne

25) Cession par la Ville de Saint-Dizier d'une parcelle dans le secteur du Clos-Mortier à Monsieur et/ou Madame ELARD

26) Cession par la Ville de Saint-Dizier d'une parcelle dans le secteur du Clos-Mortier à Monsieur et/ou Madame GARDET

27) Cession par la Ville de Saint-Dizier d'une parcelle dans le secteur du Clos-Mortier à Monsieur et/ou Madame LEROY

28) Cession par la Ville de Saint-Dizier d'une parcelle dans le secteur du Clos-Mortier à Monsieur et/ou Madame ROLET

29) Enquête publique de déclassement du domaine public communal de sentiers sur le secteur du Pré Moinot – Complément à une délibération précédente

30) Démolition de deux bâtis vétustes existants sur une parcelle propriété de la Ville de Saint-Dizier cadastrée section BK n° 64 avenue de la République
 
31) Désaffectation des locaux du groupe scolaire Brossolette

32) Groupe Scolaire Brossolette – Démolition après désaffectation
 
MARCHES PUBLICS

33) Délégation de service public – Transports urbains de voyageurs – Avenant n° 3

34) Marché public – Création graphique – Fixation du montant de la prime allouée aux offres conformes
 
DIVERS

35) Musée Municipal – Présentation du plan de récolement décennal des collections à la Commission Scientifique Interrégionale

36) Musée Municipal - Plan décennal de récolement des œuvres – Plan de financement

37) Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Centre d'information sur les droits des femmes et des familles de la Haute-Marne (CIDFF) – Action soutien à la parentalité – Convention / avenant

38) Modification du tableau des effectifs - Service Politique de la Ville - Médiathèque Romain Rolland

39) Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de Communes de Saint-Dizier - Der & Perthois

40) Indemnisation de deux agents dans le cadre de la protection fonctionnelle

41) Délégation du Conseil Municipal au Maire – Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu des décisions

42) Questions diverses

Publié dans : Politique Actualité Saint-Dizier






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